Les éclairs, tonnerre, foudre… : pour tout comprendre sur les orages Les éclairs, le tonnerre et la foudre accompagnent les orages mais comment se forment exactement les orages ? Où et quand se produisent-ils en France ? Quels sont les dangers ? Pour répondre …

There are no comments, click here be the first one!

La transition énergétique et la croissance verte : projet de loi La ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie a présenté au Conseil des ministres du mercredi 30 juillet 2014 le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance …

There are no comments, click here be the first one!

Les formalités douanières : un guide en ligne pour les voyageurs Vous voyagez ? Vous partez hors de France ou vous revenez en France ? Quelles sont les formalités à connaître en matière de formalités douanières ? Retrouvez tout ce qu’il faut savoir avec …

There are no comments, click here be the first one!

Les musées et monuments : les bonnes pratiques à connaître avant de photographier Est-il possible de photographier les œuvres dans les musées, si oui à quelles conditions ? Face à cette question dont les enjeux sont amplifiés par les prises de vue …

There are no comments, click here be the first one!

Étiquetage : classement par étoiles pour les viandes

Étiquetage : vers un classement par étoiles pour les viandes Publié le 30.07.2014 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Dans les grandes et moyennes surfaces, à compter du 13 décembre 2014, les morceaux de viandes vendus conditionnés en libre-service seront …

 

Calendrier année scolaire 2014-2015

Le calendrier de l’année scolaire 2014-2015 Pour l’année scolaire 2014-2015, la rentrée des élèves est prévue mardi 2 septembre 2014 et le début des vacances d’été samedi 4 juillet 2015. Vacances de Toussaint du samedi 18 octobre 2014 au dimanche 2 novembre 2014. Vacances de Noël du samedi 20 décembre 2014 au dimanche 4 janvier 2015. Vacances d’hiver …

 

Crédit immobilier et assurance emprunteur

Crédit immobilier et assurance emprunteur : qu’est-ce qui change ? Depuis le 26 juillet 2014, les emprunteurs peuvent, dans le cadre d’un crédit immobilier, changer d’assurance sans frais lors de la première année de l’offre de prêt. Cette disposition fait suite à l’article 54 de la …

 

Gaz : diminution sur les tarifs réglementés de GDF Suez

Gaz : diminution des tarifs réglementés de GDF Suez Les tarifs réglementés du gaz naturel proposés par GDF Suez à compter du 1er août 2014 doivent baisser de 1,28 % en moyenne par rapport aux tarifs en vigueur au 1er juillet 2014. C’est ce qu’indique une délibération …

 

Allocation de rentrée scolaire 2014

L’allocation de rentrée scolaire L’allocation de rentrée scolaire (ARS) doit être versée aux familles à compter du 19 août 2014 (ou dès réception du justificatif nécessaire pour les apprentis et les étudiants salariés). À la rentrée scolaire 2014, les montants de l’ARS sont …

 

Le fonctionnaire soupçonné de faute : quand un détective privé mène l’enquête

Un fonctionnaire soupçonné de faute : quand un détective privé mène l’enquête… Un employeur public peut apporter la preuve des fautes commises par ses agents par tout moyen, à condition toutefois de respecter une obligation de loyauté vis à vis de …